Disponibilité des produits
Moyens de paiement
Prix
Engagement du client
Livraison - Frais de port
Retours
Sécurité des transactions
Confidentialité
Responsabilités
Propriété intellectuelle
Champ d'application
Service clientèle |
ARTICLE
1 - DISPONIBILITE DES PRODUITS 
Nos offres de produits sont proposés dans le limite des stocks disponibles.
Tous les produits présentés sur le site passionsport.com sont
tenus en stock dans nos entrepôts. Passionsport.com gère quotidiennement
les réapprovisionnements de ces stocks. Toutefois en cas de forte
demande un produit peut s'avérer devenir indisponible dans la journée.
Dans ce cas les produits disponibles sur votre commande vous seront envoyés
immédiatement et passionsport.com vous enverra l'article manquant
dès que ce dernier sera de nouveau disponible.
Passionsport.com vous confirme systématiquement par e-mail la bonne
réception de votre ordre de commande.
A noter : Sauf cas expressément mentionné sur le site; toutes
nos vidéo-cassettes sont en standard vhs secam.
ARTICLE 2 - COMMANDES - MOYENS DE PAIEMENT

La paiement peut être effectué soit par carte bancaire soit
par chèque.
Carte bancaire :
Cartes acceptées : Visa, Carte bleue, Eurocard, Mastercard
Pour en savoir plus sur notre sécurisation de paiement en ligne :
cliquez ici
Chèque :
En France uniquement vos règlements peuvent être effectués
par chèque, nous vous rappelons toutefois que cette procédure
ralentit l'expédition de votre commande, l'envoi n'étant traité
qu'à réception de votre paiement.
Au moment de valider votre commande cochez la case " règlement par
chèque " pour imprimer votre bon de commande.
Libellez le chèque au nom de passionsport, en indiquant au dos votre
adresse e-mail.
Faire parvenir chèque et bon de commande à l'adresse suivante
:
Choix Direct
12, avenue Mazarin
Batiment A
91380 CHILLY MAZARIN
France
ARTICLE 3 - PRIX 
Les prix de nos produits sont indiqués en francs français et en euros
(conversion sur la base de 1 euro = 6,55957 ) toutes taxes comprises hors
participation aux frais de traitement et d'expédition (voir : frais
de port et délais moyens estimés ).
Le prix des livres proposés par Passionsport.com est établi
dans le strict respect de la Loi Lang (81-766 du 10 août 81). Les prix sont
fixés par les Editeurs, et ne peuvent donc être modifiés
sans préavis par ces derniers.
Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, seront facturées
et payables en Francs français ou en Euros. Le prix est payable en totalité
et en un seul versement à la commande.
ARTICLE 4 - ENGAGEMENT DU CLIENT / VALIDATION
DE LA COMMANDE 
En cliquant sur le bouton " valider " au terme du processus de commande
le client déclare avoir pris connaissance des conditions générales
de vente et confirme les accepter dans leur intégralité. Les
données enregistrées par le système de paiement constituant
la preuve des transactions financières effectuées entre le
client et Passionsport.com.
ARTICLE 5 - LIVRAISON / FRAIS DE PORT

Les frais de port comprennent une participation aux frais logistiques (préparation
de la commande, emballage….) et aux coûts d'affranchissement, ils sont exprimés
en TTC. Ils sont forfaitaires, quel que soit le nombre d'articles commandés.
En cas d'indisponibilité d'un produit et de fractionnement de la
livraison du fait de passionsport.com, la participation aux frais logistiques
ne sera facturée que pour un seul envoi.
Les délais présentés sont des délais moyens
constatés il ne sont donnés qu'a titre indicatif.
Les produits sont livrés à l'adresse référencée
par l'acheteur. Pour les envois hors Union européenne de possibles
taxes peuvent être facturées à la réception du
produit. Passionsport.com ne saurait être tenu responsable de ces
possibles charges supplémentaires.
Afin de connaître nos frais de port et les délais moyens estimés
: cliquez ici.
ARTICLE 6 - RETOURS 
Passionsport.com s'engage à vous livrer des produits neufs et de
qualité. Ils sont garantis contre tous défaut. S'il arrivait
toutefois qu'un article soit défectueux ou non conforme à
votre commande passionsport.com s'engage à vous le rembourser ou
à l'échanger dans les meilleurs délais sous réserve
qu'il nous soit retourné dans son emballage d'origine et dans les
15 jours suivant la réception du colis. Les retours doivent être
effectués à :
Choix Direct/Passionsport
12, avenue Mazarin
Batiment A
91380 CHILLY MAZARIN
France
ARTICLE 7 - SECURITE DES TRANSACTIONS

C'est après avoir étudié tous les systèmes de
sécurisation actuellement disponibles que notre choix s'est porté
sur le système SSL (Secure Socket Layers) l'un des systèmes
sécurisés les plus fiables actuellement opérationnels
sur Internet.
Dès la saisie d'informations " sensibles ", notamment les données
confidentielles relatives à votre carte de crédit, la transaction
bascule automatiquement sur un site propre à la banque populaire
qui enregistre vos données et procède au paiement. Ce n'est
qu'une fois la transaction effectuée que vous revenez sur le site
de passionsport.com. Vous avez donc la garantie absolue que les données
relatives à votre carte de crédit ne seront pas en la possession
de passionsport.com.
ARTICLE 8 - CONFIDENTIALITE

Notre site traite toutes les informations vous concernant en respectant
leur plus stricte confidentialité. Les données personnelles
et confidentielles que vous nous transmettez resteront confidentielles.
En aucun cas ces données ne seront transmises à nos partenaires
sans votre consentement préalable en vous inscrivant à la
lettre d'information pour exemple. A ce titre et conformément à
la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous précisons
que les données vous concernant sont utilisées par nos services
internes et que vous disposez d'un droit d'accès et de rectification
aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit
de nous en faire la demande en ligne en nous indiquant vos nom, prénom,
adresse et adresse e-mail à : serviceclientele@passionsport.com
Concernant les cookies : dans le but de faciliter votre navigation et d'améliorer
notre service nous utilisons les cookies. Ce petit fichier d'une taille
ridiculement faible est stocké sur votre disque dur. En aucun cas
il ne saurait contenir des informations personnelles vous concernant (nom,
adresse, numéro de carte ….). Ce fichier nous permet en revanche
de savoir quels sont les pages visitées et nous permet en conséquence
de pouvoir vous proposer dès le lancement du site la rubrique ou
sport qui vous intéresse. Sachez qu'il vous est possible de refuser
à toute visite notre cookie en configurant les paramètres
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ARTICLE 9 - RESPONSABILITES

Les produits proposés sont conformes à la législation
française en vigueur. La responsabilité de Passionsport.com ne saurait
être engagée en cas de non-respect de la législation
du pays où les produits sont livrés (interdiction d'un titre…). Il
vous appartient de vérifier auprès des autorités locales
les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services
que vos envisagez de commander.
Passionsport.com dégage toute responsabilité quant à
l'usage ou au contenu des ouvrages commandés.
Passionsport.com se dégage de toute responsabilité quant au
contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à
partir de son propre site.
Passionsport.com ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution
du contrat conclu en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité
du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou
partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communication.
Toutes les photographies ainsi que les textes présentés sur
notre site pour décrire ou représenter les produits ne sont
pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Passionsport.com
ne saurait être engagée en cas d'erreur par nos services.
ARTICLE 10 - PROPRIETE INTELECTUELLE

Tous les éléments tels que : textes, illustrations, éléments
graphiques, images, reproduits sur le site Passionsport.com sont réservés
au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété
intellectuelle pour le monde entier. Seule l'utilisation et la reproduction
pour un usage privé et strictement personnel sont autorisés.
ARTICLE 11 - CHAMP D'APPLICATION

Le présent contrat est soumis à la loi française, et seuls
les tribunaux français seront compétents en cas de litige.
ARTICLE 12 - SERVICE CLIENTELE

Passionsport.com souscrit au code professionnel de la Fédération
des Entreprises de Vente à Distance et s'engage à respecter
la charte de la profession.
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Tel : 01 69 74 85 20
Fax : 01 69 09 58 83
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