Disponibilité des produits
Moyens de paiement
Prix
Engagement du client
Livraison - Frais de port
Retours
Sécurité des transactions
Confidentialité
Responsabilités;
Propriété intellectuelle
Champ d'application
Service clientèle

ARTICLE 1 - DISPONIBILITE DES PRODUITS
Nos offres de produits sont proposés dans le limite des stocks disponibles.
Tous les produits présentés sur le site passionsport.com sont tenus en stock dans nos entrepôts. Passionsport.com gère quotidiennement les réapprovisionnements de ces stocks. Toutefois en cas de forte demande un produit peut s'avérer devenir indisponible dans la journée. Dans ce cas les produits disponibles sur votre commande vous seront envoyés immédiatement et passionsport.com vous enverra l'article manquant dès que ce dernier sera de nouveau disponible.
Passionsport.com vous confirme systématiquement par e-mail la bonne réception de votre ordre de commande.
A noter : Sauf cas expressément mentionné sur le site; toutes nos vidéo-cassettes sont en standard vhs secam.

ARTICLE 2 - COMMANDES - MOYENS DE PAIEMENT
La paiement peut être effectué soit par carte bancaire soit par chèque.
Carte bancaire : Cartes acceptées : Visa, Carte bleue, Eurocard, Mastercard
Pour en savoir plus sur notre sécurisation de paiement en ligne : cliquez ici
Chèque : En France uniquement vos règlements peuvent être effectués par chèque, nous vous rappelons toutefois que cette procédure ralentit l'expédition de votre commande, l'envoi n'étant traité qu'à réception de votre paiement.
Au moment de valider votre commande cochez la case " règlement par chèque " pour imprimer votre bon de commande. Libellez le chèque au nom de passionsport, en indiquant au dos votre adresse e-mail.
Faire parvenir chèque et bon de commande à l'adresse suivante :

Choix Direct/Passionsport
29 rue de Favreuse
91430 Vauhallan
France

ARTICLE 3 - PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en francs français et en euros (conversion sur la base de 1 euro = 6,55957 ) toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition (voir : frais de port et délais moyens estimés ).
Le prix des livres proposés par Passionsport.com est établi dans le strict respect de la Loi Lang (81-766 du 10 août 81). Les prix sont fixés par les Editeurs, et ne peuvent donc être modifiés sans préavis par ces derniers.
Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, seront facturées et payables en Francs français ou en Euros. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande.

ARTICLE 4 - ENGAGEMENT DU CLIENT / VALIDATION DE LA COMMANDE
En cliquant sur le bouton " valider " au terme du processus de commande le client déclare avoir pris connaissance des conditions générales de vente et confirme les accepter dans leur intégralité. Les données enregistrées par le système de paiement constituant la preuve des transactions financières effectuées entre le client et Passionsport.com.

ARTICLE 5 - LIVRAISON / FRAIS DE PORT
Les frais de port comprennent une participation aux frais logistiques (préparation de la commande, emballage….) et aux coûts d'affranchissement, ils sont exprimés en TTC. Ils sont forfaitaires, quel que soit le nombre d'articles commandés. En cas d'indisponibilité d'un produit et de fractionnement de la livraison du fait de passionsport.com, la participation aux frais logistiques ne sera facturée que pour un seul envoi.
Les délais présentés sont des délais moyens constatés il ne sont donnés qu'a titre indicatif.
Les produits sont livrés à l'adresse référencée par l'acheteur. Pour les envois hors Union européenne de possibles taxes peuvent être facturées à la réception du produit. Passionsport.com ne saurait être tenu responsable de ces possibles charges supplémentaires.
Afin de connaître nos frais de port et les délais moyens estimés : cliquez ici

ARTICLE 6 - RETOURS
Passionsport.com s'engage à vous livrer des produits neufs et de qualité. Ils sont garantis contre tous défaut. S'il arrivait toutefois qu'un article soit défectueux ou non conforme à votre commande passionsport.com s'engage à vous le rembourser ou à l'échanger dans les meilleurs délais sous réserve qu'il nous soit retourné dans son emballage d'origine et dans les 15 jours suivant la réception du colis. Les retours doivent être effectués à :

Choix Direct/Passionsport
29 rue de Favreuse
91430 Vauhallan
France

ARTICLE 7 - SECURITE DES TRANSACTIONS
C'est après avoir étudié tous les systèmes de sécurisation actuellement disponibles que notre choix s'est porté sur le système SSL (Secure Socket Layers) l'un des systèmes sécurisés les plus fiables actuellement opérationnels sur Internet.
Dès la saisie d'informations " sensibles ", notamment les données confidentielles relatives à votre carte de crédit, la transaction bascule automatiquement sur un site propre à la banque populaire qui enregistre vos données et procède au paiement. Ce n'est qu'une fois la transaction effectuée que vous revenez sur le site de passionsport.com. Vous avez donc la garantie absolue que les données relatives à votre carte de crédit ne seront pas en la possession de passionsport.com.

ARTICLE 8 - CONFIDENTIALITE
Notre site traite toutes les informations vous concernant en respectant leur plus stricte confidentialité. Les données personnelles et confidentielles que vous nous transmettez resteront confidentielles. En aucun cas ces données ne seront transmises à nos partenaires sans votre consentement préalable en vous inscrivant à la lettre d'information pour exemple. A ce titre et conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous précisons que les données vous concernant sont utilisées par nos services internes et que vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande en ligne en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et adresse e-mail à : choixdirect@wanadoo.fr

Concernant les cookies : dans le but de faciliter votre navigation et d'améliorer notre service nous utilisons les cookies. Ce petit fichier d'une taille ridiculement faible est stocké sur votre disque dur. En aucun cas il ne saurait contenir des informations personnelles vous concernant (nom, adresse, numéro de carte ….). Ce fichier nous permet en revanche de savoir quels sont les pages visitées et nous permet en conséquence de pouvoir vous proposer dès le lancement du site la rubrique ou sport qui vous intéresse. Sachez qu'il vous est possible de refuser à toute visite notre cookie en configurant les paramètres " Sécurité " de votre navigateur.

ARTICLE 9 - RESPONSABILITES
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Passionsport.com ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés (interdiction d'un titre…). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.
Passionsport.com dégage toute responsabilité quant à l'usage ou au contenu des ouvrages commandés.
Passionsport.com se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.
Passionsport.com ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communication.
Toutes les photographies ainsi que les textes présentés sur notre site pour décrire ou représenter les produits ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Passionsport.com ne saurait être engagée en cas d'erreur par nos services.

ARTICLE 10 - PROPRIETE INTELECTUELLE
Tous les éléments tels que : textes, illustrations, éléments graphiques, images, reproduits sur le site Passionsport.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle pour le monde entier. Seule l'utilisation et la reproduction pour un usage privé et strictement personnel sont autorisés.

ARTICLE 11 - CHAMP D'APPLICATION
Le présent contrat est soumis à la loi française, et seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.

ARTICLE 12 - SERVICE CLIENTELE
Passionsport.com souscrit au code professionnel de la Fédération des Entreprises de Vente à Distance et s'engage à respecter la charte de la profession.

Siège social Choix Direct/Passionsport 29 rue de Favreuse 91430 Vauhallan France SARL au capital de 40 000 Euros N° SIREN : 391 528 460 00036

Service Clientèle Passionsport.com Choix Direct Service clientèle 29 rue de Favreuse 91430 Vauhallan France e-mail : choixdirect@wanadoo.fr